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Taxe foncière exonérée, frais de notaire réduits, PTZ, garantie décennale… : les avantages d’un logement neuf sont nombreux.

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Carrément Engagé : l'achat d'un premier bien immobilier neuf

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Un accompagnement personnalisé !

L’achat d’un bien immobilier, surtout lorsqu’il s’agit d’une première acquisition, est souvent délicat. 

C'est pourquoi nos équipes vous accompagnent et vous guident dans toutes les étapes de votre projet d'achat de votre logement neuf.
 

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(1)

Le prêt à taux 0% (PTZ) : sous réserve de respecter les conditions fixées aux articles L 31-10-1 à L31-10-14 du Code de la Construction et de l’Habitation et conformément aux dispositions du décret n°2024-304 du 2 avril 2024, relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété applicable aux offres de prêts émises à compter du 1er avril 2024, le prêt à taux zéro s’adresse aux personnes, sous conditions de ressources, souhaitant acquérir leur première résidence principale (ou aux personnes n’ayant pas été propriétaires d’une résidence principale au cours des 2 dernières années). Attribution du prêt soumise à conditions notamment de ressources et du caractère collectif du bâtiment dans lequel est situé le logement pour certaines zones (A et B1). Les plafonds de ressources sont déterminés annuellement en fonction de la localisation du bien et de la composition du ménage. Le montant du PTZ est plafonné en fonction de la localisation du bien et de la composition du foyer selon un barème revu annuellement et il ne peut excéder le montant du ou des autres prêts d’une durée au moins égale à deux ans concourant au financement de la même opération. Pour les offres de prêt émises à compter du 1er avril 2024, la quotité applicable au coût de l’opération, pris en compte dans la limite du plafond, est fixée à 20 %, 40 % et jusqu’à 50% en fonction des tranches de revenus et sous réserve de respecter des plafonds de ressources. La durée et les conditions de remboursement du prêt varient en fonction de la localisation du bien, de la composition et des revenus du foyer. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Détails des conditions sur le site www.service-public.fr.

(2)

Taux de TVA réduit à 5,5% applicable à la signature de l'acte authentique de vente pour les ventes d'immeubles au sens de l'article 11 bis de l'article 278 sexies du Code général des Impôts, à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources à la date de signature de l'avant-contrat ou du contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ou du contrat ayant pour objet la construction du logement ne dépassent pas les plafonds prévus à la première phrase du huitième alinéa de l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation et situés, à la date du dépôt de la demande de permis de construire, dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville définis à l'article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine qui font l'objet d'un contrat de ville prévu à l'article 6 de la même loi ou entièrement situés, à la même date, à une distance de moins de 300 mètres de la limite de ces quartiers. Le bénéfice du taux réduit de TVA est susceptible d'être remis en cause dans l'hypothèse où les conditions d'octroi du taux réduit cessent d'être remplies dans un délai de dix ans, et notamment en cas de revente ou de changement de destination des biens objets des présentes

(3) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables jusqu'au 31 août 2024 inclus, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Les Terrasses du Parc à Thiais. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente.
(4)

Loi Pinel : réduction d’impôt, codifiée à l’article 199 novovicies du code général des impôts, pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques et en fonction de la performance énergétique du bâtiment, destiné à la location nue à titre de résidence principale pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné déterminé par zones géographiques et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt applicable dépend du prix d’acquisition, de la durée d’engagement pour la location, de l’année d’acquisition et des critères applicables aux logements. Le prix d'acquisition du bien est retenu dans la limite de 5500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Pinel + : Pour une acquisition en 2023 et 2024, les taux initiaux de la réduction de 12% (pour 6 ans de location,) 18 % (pour 9 ans de location) ou de 21 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition, sont maintenus pour les opérations portant, soit sur des logements situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville soit sur des logements respectant des critères de qualité d’usage ou de confort et des critères de performance énergétique et environnementale définis par le décret n°2022-384 du 17 mars 2022*, toutes les autres conditions imposées devant être remplies par ailleurs.

* Le décret, publié au Journal officiel du 18 mars dernier, a précisé les conditions auxquelles devront satisfaire les logements vendus (acte notarié) à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2024, en vue de bénéficier du taux plein de la réduction d’impôts « Pinel » ;

S'agissant des critères de performance énergétique et environnementale, les logements acquis neufs en 2023 et 2024 devront présenter un niveau de performance environnementale fondé sur les exigences de la réglementation environnementale "RE2020" et ceux acquis neufs en 2024 devront, en outre, être notés en classe A dans le cadre du DPE. Des dérogations sont prévues pour les logements dont la demande de permis de construire a été déposée avant le 1er janvier 2022 et ceux relevant d'une réhabilitation à neuf. S’agissant des critères relatifs à la qualité d'usage d'un logement, elle se caractérise par une surface habitable minimale suivant la typologie du logement (28 m2 pour un T1, 45 m2 pour un T2, 62 m2 pour un T3, 79 m2 pour un T4, 96 m2 pour un T5), l'existence d'espaces extérieurs privatifs ou à jouissance privative d'une surface minimale suivant la typologie du logement et l'existence de deux orientations différentes pour les logements de type "T3" et plus. Selon dispositions en vigueur au 23 décembre 2022. Renseignements détaillés auprès de nos conseillers commerciaux pour chaque programme immobilier. Faire un investissement immobilier présente des risques (ex : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions de mise en location, absence de locataire, loyers impayés) susceptibles d’entrainer la perte du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Nous vous incitons à vérifier auprès de votre conseiller fiscal vos conditions d'éligibilité et votre capacité d’engagement dans ce dispositif fiscal. Mise à jour le 23/12/2022

(5)

Loi Pinel : réduction d’impôt, codifiée à l’article 199 novovicies du code général des impôts, pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques et en fonction de la performance énergétique du bâtiment, destiné à la location nue à titre de résidence principale pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné déterminé par zones géographiques et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt applicable dépend du prix d’acquisition, de la durée d’engagement pour la location, de l’année d’acquisition et des critères applicables aux logements. Le prix d'acquisition du bien est retenu dans la limite de 5500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Pinel « classique » : Pour une acquisition en 2023, la réduction d’impôt est de 10,5 % (pour 6 ans de location) 15 % (pour 9 ans de location) ou de 17,5 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition du bien retenu. Pour une acquisition en 2024, la réduction d’impôt est de 9 % (pour 6 ans de location) 12 % (pour 9 ans de location) ou de 14 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition du bien retenu. Pinel + : Pour une acquisition en 2023 et 2024, les taux initiaux de la réduction de 12% (pour 6 ans de location,) 18 % (pour 9 ans de location) ou de 21 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition, sont maintenus pour les opérations portant, soit sur des logements situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville soit sur des logements respectant des critères de qualité d’usage ou de confort et des critères de performance énergétique et environnementale définis par le décret n°2022-384 du 17 mars 2022*, toutes les autres conditions imposées devant être remplies par ailleurs. * Le décret, publié au Journal officiel du 18 mars dernier, a précisé les conditions auxquelles devront satisfaire les logements vendus (acte notarié) à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2024, en vue de bénéficier du taux plein de la réduction d’impôts « Pinel » ; S'agissant des critères de performance énergétique et environnementale, les logements acquis neufs en 2023 et 2024 devront présenter un niveau de performance environnementale fondé sur les exigences de la réglementation environnementale "RE2020" et ceux acquis neufs en 2024 devront, en outre, être notés en classe A dans le cadre du DPE. Des dérogations sont prévues pour les logements dont la demande de permis de construire a été déposée avant le 1er janvier 2022 et ceux relevant d'une réhabilitation à neuf. S’agissant des critères relatifs à la qualité d'usage d'un logement, elle se caractérise par une surface habitable minimale suivant la typologie du logement (28 m2 pour un T1, 45 m2 pour un T2, 62 m2 pour un T3, 79 m2 pour un T4, 96 m2 pour un T5), l'existence d'espaces extérieurs privatifs ou à jouissance privative d'une surface minimale suivant la typologie du logement et l'existence de deux orientations différentes pour les logements de type "T3" et plus. Selon dispositions en vigueur au 23 décembre 2022. Renseignements détaillés auprès de nos conseillers commerciaux pour chaque programme immobilier. Faire un investissement immobilier présente des risques (ex : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions de mise en location, absence de locataire, loyers impayés) susceptibles d’entrainer la perte du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Nous vous incitons à vérifier auprès de votre conseiller fiscal vos conditions d'éligibilité et votre capacité d’engagement dans ce dispositif fiscal. Mise à jour le 23/12/2022

(6) Offre valable du 29 avril au 15 juillet 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf (studio, 2 pièces, 3 pièces ou 4 pièces) au sein de la résidence L'Egérie à Clamart, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier et Coffim vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, 10 000 € pour un 2 pièces, 15 000 € pour un 3 pièces et de 20 000 € pour un 4 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(7) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, offre valable du 29 avril au 15 juillet 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme L'Egérie à Clamart. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente.
(8) Etude de financement personnalisée par notre partenaire de confiance Artémis Courtage et frais de courtage d’un montant de 2 000 € offerts aux 5 premiers réservataires pour la signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement du programme L'Egérie à Clamart en cours de commercialisation, signé entre le 29 avril au 15 juillet 2024 inclus, sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais indiqués au contrat de réservation. Les frais de dossier bancaire et les frais de garantie du prêt restent à la charge de l’acquéreur. Artémis Courtage, société par actions simplifiée, immatriculée au registre de l’ORIAS en tant que Courtier en opérations de banque et en services de paiement sous le numéro 09 050 499, dont le siège social est situé 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
(9) Offre valable du 30 avril au 15 juillet 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Mimèsis à Châtenay-Malabry, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 4 500 € pour un studio, 9 000€ pour un 2 pièces, de 13 500€ pour un 3 pièces, de 18 000€ pour un 4 pièces, et de 22 500€ pour un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(10) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 30 avril au 15 juillet 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Mimèsis à Châtenay-Malabry. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(11) Offres valables du 28 mai au 31 août 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf de 3 pièces, 4 pièces, 5 pièces au sein de la résidence Hautrement à L'Haÿ-les-Roses, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier et Keyden vous offrent une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 15 000€ pour l'achat d'un 3 pièces, de 20 000€ pour l'achat d'un 4 pièces et de 25 000€ pour l'achat d'un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(12) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 28 mai au 31 août 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf de 3 pièces, 4 pièces ou 5 pièces du programme Hautrement à L'Haÿ-les-Roses. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(13) Offre valable jusqu'au 31 juillet 2024 inclus, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Nova à Colombelles, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans un délai de 3 mois après la réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 18 000€ pour l'achat d'un 3 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(14) Offre valable du 18 juin au 31 août 2024 inclus, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Clos du Marché à Sucy-en-Brie, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000€ pour l'achat d'un logement neuf. Dans la limite des stocks disponibles. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(15)

Dispositif Denormandie : réduction d’impôt, codifiée à l’article 199 novovicies du code général des impôts, pour l’acquisition : soit d’un logement faisant ou ayant fait l’objet de travaux d’amélioration soit de locaux faisant ou ayant fait l’objet de travaux de transformation en logement, y compris lorsque l’acquisition est réalisée dans le cadre d’un contrat de vente d’immeuble à rénover (VIR), situé dans certaines zones géographiques et destiné à la location nue à titre de résidence principale pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné déterminé par zones géographiques et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt applicable dépend du prix d’acquisition, de la durée d’engagement pour la location, de l’année d’acquisition et des critères applicables aux logements. La réduction d’impôt est calculée sur le prix de revient dans la limite de 5500 € / m² de surface utile, et sans pouvoir excéder la limite de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global à 10.000 € de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Pour une acquisition en 2022, la réduction d’impôt est de 12 % (pour 6 ans de location) 18 % (pour 9 ans de location) ou de 21 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition du bien retenu, sous réserve des limites précitées. Renseignements détaillés auprès de nos conseillers commerciaux pour chaque programme immobilier. Faire un investissement immobilier présente des risques (ex : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions de mise en location, absence de locataire, loyers impayés, location à titre de résidence secondaire ou meublée, méconnaissance des plafonds de loyers ou de ressources des locataires) susceptibles d’entrainer la perte du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Nous vous incitons à vérifier auprès de votre conseiller fiscal vos conditions d'éligibilité et votre capacité d’engagement dans ce dispositif fiscal.

(16) Offre valable du 29 avril au 31 août 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein du programme Domaine des Grands Chênes à Dammarie-les-Lys, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 10 000 € pour un 2 pièces, de 15 000 € pour un 3 pièces, de 20 000 € pour un 4 pièces, de 25 000 € pour un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(17) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 29 avril au 31 août 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Domaine des Grands Chênes à Dammarie-les-Lys. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente.
(18) Etude de financement personnalisée par notre partenaire de confiance Artémis Courtage et frais de courtage d’un montant de 2 000 € offerts aux 5 premiers réservataires pour la signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement du programme Domaine des Grands Chênes à Dammarie les Lys, signé entre le 29 mai et le 15 juillet 2024 inclus, sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais indiqués au contrat de réservation. Les frais de dossier bancaire et les frais de garantie du prêt restent à la charge de l’acquéreur. Artémis Courtage, société par actions simplifiée, immatriculée au registre de l’ORIAS en tant que Courtier en opérations de banque et en services de paiement sous le numéro 09 050 499, dont le siège social est situé 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
(19) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 11 avril au 15 juillet 2024, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Univert à Alfortville. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(20) Offre valable du 29 avril au 15 juillet 2024, pour l’acquisition d’un logement neuf (studio, 2 pièces, 3 pièces, ou 4 pièces) au sein de la résidence Villa Bianca à Clamart, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, 10 000 € pour un 2 pièces, 15 000 € pour un 3 pièces et 20 000 € pour un 4 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(21) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 29 avril au 15 juillet 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Villa Bianca à Clamart. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente.
(22) Etude de financement personnalisée par notre partenaire de confiance Artémis Courtage et frais de courtage d’un montant de 2 000 € offerts aux 5 premiers réservataires pour la signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement du programme Villa Bianca à Clamart en cours de commercialisation, signé entre le 29 avril et le 15 juillet 2024 inclus, sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais indiqués au contrat de réservation. Les frais de dossier bancaire et les frais de garantie du prêt restent à la charge de l’acquéreur. Artémis Courtage, société par actions simplifiée, immatriculée au registre de l’ORIAS en tant que Courtier en opérations de banque et en services de paiement sous le numéro 09 050 499, dont le siège social est situé 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.